Mentions légales

Ce Site Web est la propriété de la Société AT ASSISTANCE, S.A.S au capital de 7622,45 €, immatriculée RCS Lisieux 398 037 937 dont le siège est situé à Deauville (France).
Le responsable de la publication est Monsieur Lecomte Jérôme.

Le Site Web est réalisé et hébergé par la société COAXYS, 2 ter rue Georges Charpak, 76130 Mont Saint Aignan.

Nous rappelons que le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas à un engagement contractuel.

Tout lien avec ce Site Web doit faire préalablement l'objet d'une information adressée par courrier, AT ASSISTANCE se réservant le droit d'exiger la suppression de ce lien.

Ce Site Web constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 152 450 € d'amende.

AT ASSISTANCE - SAS au capital de 7622.45 € - n°ORIAS : 07 022 878 - www.orias.fr - RCS Lisieux 398 037 937 - Courtier en Assurances au sens de l'article L.250-1 b) du Code des assurances placé sous le contrôle de l'ACPR, 61 rue Taitbout - 75436 PARIS Cedex 09. Réclamation client : reclamation@atassistance.com - Assia CHAOUCHE - 0231145200 - 34 Avenue Hocquart de Turtot - 14800 DEAUVILLE.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressent au service réclamation.


Tous droits réservés - Reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrite.